Mentions légales

Mentions légales     
Vous venez de vous connecter sur le site: anciensmarins.fr
La consultation de ce site suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.        

  Directeur de la publication:             
Amicale des Anciens marins des aéroports de l'Ile de France
Jean-claude Jacob
1 rue des bosquets
77123 LE VAUDOUE
Tel: 09 63 51 29 89
Mail: 77jc@orange.fr (adresse électronique)
N° SIRET: 521 723 429 000 10
Création et réalisation du site
JMLCREASITES
6 ruelle des buissons
77123 Le Vaudoué
Mail: jmlcreation@gmail.com
N° SIRET: 51502752200017
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS)
et au répertoire des métiers (RM)
Hébergeur SOCIETE AWELTY
Contact: awelty@awelty.com
INFORMATIONS:
Les informations publiées sur le site internet anciensmarins.fr sont non contractuelles.
Nous déclinons toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
anciensmarins.fr a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
anciensmarins.fr n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, nous ne pouvons pas être tenus pour responsables d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de notre site web.
La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité d'anciensmarins.fr ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.

l'amicale des Anciens marins des aéroports de l'Ile de France décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web anciensmarins.fr.
Nous déclinons toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.
MODIFICATIONS
Nous nous réservons le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.
FORMULAIRE CONTACT
Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés.
Vous avez un droit de regard sur l’utilisation qui est faite de ces informations. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque personne dispose sur les données personnelles la concernant des droits d’accès (art. 34 à 38 de la loi), de rectification (art. 36 de la loi) et d’opposition (art. 26 de la loi).
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les logos, marques, images, textes, signes distinctifs etc, présents sur le site  anciensmarins.fr sont également protégés par les droits de propriété intellectuelle. Ils appartiennent de plein droit à l'Amicale des Anciens marins des aéroports de l'Ile de France;
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des éléments du Site est interdite,  sans le consentement écrit de Jean-Claude Jacob. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations photographiques.